18 septembre 2008
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Voici quelques jurisprudences concernant la responsabilité de l'hébergeur d'un blog, en application de la loi du 21 Juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique :
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-d-annecy-ordonnance-de-refere-19-mai-2008-2768.html
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-de-paris-ordonnance-de-refere-16-juin-2008-2770.html
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-de-paris-ordonnance-de-refere-23-juin-2008-2771.html
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-commerce-de-creteil-ordonnance-de-refere-28-mai-2008-2765.html
Et toi ! Oui, toi, le p'tit étudiant qui rentre en première année de droit qui déprimera dès Octobre venu, en constatant que le droit c'est rien que des décisions à la con récitées avec le ton glacial d'un croque mort à l'agonie suite à un cancer carabiné ?
Eh bien, dis toi que dans la réalité, derrière une décision chiante à mourir, il peut y'avoir une nicolade carabinée.
C'est par exemple le cas avec la première décision de cette liste :
... Et le cas avec la deuxième :
Et le droit ne te paraitra plus jamais hautement barbant.
Consternant ? Toujours, ca oui, évidemment.

http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-d-annecy-ordonnance-de-refere-19-mai-2008-2768.html
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-de-paris-ordonnance-de-refere-16-juin-2008-2770.html
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-de-paris-ordonnance-de-refere-23-juin-2008-2771.html
http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-commerce-de-creteil-ordonnance-de-refere-28-mai-2008-2765.html
Et toi ! Oui, toi, le p'tit étudiant qui rentre en première année de droit qui déprimera dès Octobre venu, en constatant que le droit c'est rien que des décisions à la con récitées avec le ton glacial d'un croque mort à l'agonie suite à un cancer carabiné ?
Eh bien, dis toi que dans la réalité, derrière une décision chiante à mourir, il peut y'avoir une nicolade carabinée.
C'est par exemple le cas avec la première décision de cette liste :
8 Mai - ... Pour le reste, il y'a MasterNick©
... Et le cas avec la deuxième :
15 Septembre - Rock and Roll in TGI of Paris.
Et le droit ne te paraitra plus jamais hautement barbant.
Consternant ? Toujours, ca oui, évidemment.
