Lcen, Hébergeur et Responsabilité - Le Petit Nicolas mais en Plus Grand
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  • : Le Petit Nicolas mais en Plus Grand
  • : Imaginez seulement que le Petit Nicolas soit devenu Grand ... Les aventures d'un ex étudiant en droit gaffeur, aujourd'hui en poste à Montréal.
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Bienvenue sur le blog du Petit Nicolas mais en Plus Grand !

Ce blog présente les navrantes aventures d'un ex étudiant en droit gaffeur et étourdi, sous la forme de petites histoires tirées de la vie réelle et tournées monstrueusement en auto-dérision. Depuis Juin 2011, le blog traite de mes nouvelles aventures au Canada et de mon installation à Montréal. Il n'est pas nécessaire d'avoir lu les anciens posts pour comprendre les nouveaux, ceci étant, et si c'était par la fin du blog que tout commençait ?

Alors pour reprendre depuis le début : 31 Octobre 2005 - Halloween et moi

Bonne lecture !
Nicopoi@GrandNicolas.com
18 septembre 2008 4 18 /09 /septembre /2008 08:55
Voici quelques jurisprudences concernant la responsabilité de l'hébergeur d'un blog, en application de la loi du 21 Juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique :


http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-d-annecy-ordonnance-de-refere-19-mai-2008-2768.html

http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-de-paris-ordonnance-de-refere-16-juin-2008-2770.html

http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-grande-instance-de-paris-ordonnance-de-refere-23-juin-2008-2771.html

http://www.foruminternet.org/specialistes/veille-juridique/jurisprudence/tribunal-de-commerce-de-creteil-ordonnance-de-refere-28-mai-2008-2765.html


Et toi ! Oui, toi, le p'tit étudiant qui rentre en première année de droit qui déprimera dès Octobre venu, en constatant que le droit c'est rien que des décisions à la con récitées avec le ton glacial d'un croque mort à l'agonie suite à un cancer carabiné ?

Eh bien, dis toi que dans la réalité, derrière une décision chiante à mourir, il peut y'avoir une nicolade carabinée.
C'est par exemple le cas avec la première décision de cette liste :

8 Mai - ... Pour le reste, il y'a MasterNick©



... Et le cas avec la deuxième :

15 Septembre - Rock and Roll in TGI of Paris.



Et le droit ne te paraitra plus jamais hautement barbant.
Consternant ? Toujours, ca oui, évidemment.



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